Bernard Lavalette

De: Lavalette (Bernard)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree="deux ans"
JORFTEXT000000224591(source JORF)
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Lavalette (Bernard)
Syndicat national des artistes et des professions de l'animation et de la culture (SNAPAC-CFDT)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
JORFTEXT000000583417(source JORF)
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Lavalette (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000760782(source JORF)
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Lavalette (Bernard)
Syndicat national des artistes et des professions de l'animation et de la culture, SNAPAC-CFDT
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
JORFTEXT000000566030(source JORF)
nomination
25 Avril 199725/04/1997
De: Lavalette (Bernard)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des acteurs
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000748166(source JORF)
nomination
06 Mars 199706/03/1997